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Éditeur du site

Le site novarbo-jardin.fr est édité par la société DVO SERVICES, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de [CAPITAL] €, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [VILLE DU RCS] sous le numéro [SIREN], numéro de TVA intracommunautaire [N° TVA].

Téléphone : 03 10 45 43 16 — Courriel : contact@novarbo-jardin.fr

Directeur de la publication

Monsieur Damien Van Overbeke, en qualité de Directeur Général de DVO SERVICES.

Hébergeur

o2switch, société par actions simplifiée, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. RCS Clermont-Ferrand 510 909 807. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Marque et prestations

Novarbo est une marque commerciale. Les prestations de jardinage éligibles aux services à la personne sont réalisées et facturées par DVO SERVICES, déclarée sous le numéro [N° DE DÉCLARATION SAP]. Les prestations d'élagage et d'abattage sont réalisées et facturées par [DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE], [ADRESSE], SIREN [SIREN].

Le crédit d'impôt de 50 % s'applique aux seules prestations éligibles aux services à la personne, dans la limite des plafonds légaux. Il ne s'applique ni à l'élagage, ni à l'abattage.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site, notamment le logotype Novarbo, les textes et les visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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Médiation de la consommation

Conformément au code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent est [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].

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